ECCE LES P'TITS HOMOS !

Formez vos bataillons

Modérateur: Guardian

ECCE LES P'TITS HOMOS !

Messagepar coriolan » 17 Aoû 2012 10:44

L'actualité remettant sur le tapis le mariage des homosexuels, j'ai retrouvé dans mes archives de 1997 un petit tissu de réflexions sans prétentions, que je vous livre tel quel. Faites-en bon usage.

" On ne peut pas toujours s'intéresser à la philosophie ni à la métaphysique, il est bon quelquefois de redescendre sur terre et, sans vraiment faire de la politique (...) se pencher sur les travaux de nos chers parlementaires. Vous savez, ceux qui, d'une législature à l'autre, font et défont les lois qui nous régissent.

Comme tout le monde, vous avez entendu parler de cette proposition de loi visant à transformer en couples respectables ceux que, naguère encore, on qualifiait dédaigneusement de "pédés". Eh bien, c'en sera bientôt fini de la pédale, tout ce joli monde sera "m'sieurs-dames" comme vous et moi.

Alors, vous me connaissez, curieux en diable, je me suis permis de jeter un coup d'oeil sur l'avant-projet de cette affaire afin de pouvoir vous renseigner, bande d'ignares.

Dans l'exposé des motifs qui précède le projet de loi qui a nom "Contrat d'Union Social", C.U.S. (une histoire de cus, diront certains), j'ai découvert son bien-fondé avoué. Il s'agit du fait qu' "en une quinzaine d'années, le nombre des mariages célébrés annuellement en France a baissé de 30% et le nombre des naissances hors mariage a plus que doublé" en conséquence de quoi reconnaît Jean-Pierre MICHEL, initiateur du projet, "force nous est de constater un retard relatif dans l'élaboration législative", d'autant qu'il observe également "une aspiration accrue des homosexuels à une vie de couple". Alors, vu l'urgence, il faut légiférer dare-dare tu penses, et il s'ensuit la proposition de loi portant le numéro 88, présentée par 21 députés parmi lesquels l'incontournable SCHWARTZENBERG toujours en quête de popularité.

Cette proposition, rédigée peut-être trop hâtivement, en a entraîné immédiatement une autre (n° 94), mais cette fois appuyée massivement par 123 députés et les membres du groupe socialiste et apparentés. Dans l'exposé de leurs motivations on peut lire : "...si la famille reste la cellule de base de la société, ses contours ont évolués et ne correspondent plus uniquement à la notion traditionnelle que pouvait en donner l'union par le mariage. (...) En 1968, les couples non mariés représentaient seulement 3% de l'ensemble des couples. En 1990, de 13% à 20% suivant les catégories sociales." Et c'est ce constat qui a amené à prendre des dispositions urgentes dans un souci de normalisation... des pourcentages, sans doute !

Or, puisque nos chers parlementaires ont tout le loisir de s'adonner à des sujets aussi passionnants que douloureux, je leur suggère un autre projet de loi dans le même esprit que le précédent, et, chers amis, je vous le soumets au préalable :

Constatant que le taux de la criminalité est passé de 13,5 p.m. habitants en 1963 à 67,5 en 1993, soit en augmentation de plus de 400% en 30 ans, je préconise, afin de combler le vide juridique qui découle de cette situation, de légaliser le crime, au nom de l'égalité tout d'abord, de la liberté ensuite, et même de la fraternité envers les rescapés d'une sélection dite naturelle, mais qui, dès lors que le projet sera adopté, pourra être qualifiée de culturelle. Qui dit mieux?

Je laisse aux bons soins du talentueux Jean-Pierre MICHEL, et à ses amis, le soin de rédiger la proposition de loi que le présent constat impose, dans la forme de celle qu'il a déposée à la Présidence de l'Assemblée nationale le 23 juillet 1997.

*

Que se dégage-t-il de la proposition de nos amis d'un autre bord ?

Tout d'abord l'art. 1 dispose qu' "Il n'y a pas de contrat d'union sociale s'il n'y a pas de consentement." Il ferait beau voir qu'on les assortît de force !

L'art. 4 est sans ambiguïté : "Les contractants de l'union sociale bénéficient de tous les droits accordés par des dispositions législatives, réglementaires ou conventionnelles aux concubins ou aux personnes vivant maritalement. ", avec cette particularité stipulée art.8 : "Il (le contrat) ne peut être volontairement rompu dans les douze mois qui suivent sa conclusion." Ce qui place les cocontractants dans une situation intermédiaire entre le concubinage et le mariage, avec cette nuance toutefois, en ce qui concerne le mariage, c'est qu'au bout d'un an et un jour de mise à l'essai - ou à l'épreuve, au choix - on peut se quitter sinon bons amis du moins à bon compte. C'est cela l'égalité !

En dépit de l'avantage énorme que constitue la gratuité du divorce, les contractants de l'union sociale bénéficient des mêmes droits que les couples mariés en ce qui concerne le code du travail, de la sécurité sociale, et des impôts, ainsi qu'en regard des dispositions relatives aux régimes d'assurances vieillesse, décès et... veuvage !

Enfin, petite anecdote, l'art. 4 de la première mouture disposait : "Une même personne ne peut être engagée à la fois dans le mariage et dans l'union civile et sociale ni dans plusieurs contrats d'union civile et sociale." Il a été remplacé dans sa deuxième version par (art. 6) : "Une même personne ne peut être engagée à la fois dans l'institution du mariage et par un contrat d'union sociale." Ce qui, grâce à la libéralité du législateur qui doit vraisemblablement y trouver son compte quelque part, remet la polygamie au goût du jour puisque l'engagement dans plusieurs contrats d'union sociale n'est pas illicite.

La première version prévoyait pour les fonctionnaires de la jaquette qu'ils bénéficieraient "des dispositions de la loi du 30 décembre 1921 relative au rapprochement des conjoints" et de "l'article 60 de la loi du 11 janvier 1984 relatif aux mutations des fonctionnaires".

Elle prévoyait également (art. 15) "Un étranger peut conclure un contrat d'union civile et sociale et bénéficie des mêmes droits, en matière de séjour, que ceux accordés dans le cadre des dispositions relatives au mariage." Cet article n'a pas été repris mais n'est-il pas implicite compte-tenu de l'assimilation récurrente au mariage ?

Enfin il faut savoir qu'un contractant veuf (ou veuve) de son cocontractant dépouille de leur héritage tous les cousins, cousines, oncles, et tantes. Ce qui est un comble, surtout pour les tantes.

Vive la République, vive la France.
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